Guide de l'accessibilité des services publics de Côte-d'OrListes et annuairesSalle de presseCaisse à outilsContactNous connaîtrePlan du siteRetour à l'accueilRetour à l'accueil
Retour à l'accueil
SGARActions régionales et interrégionales de l'état et programmes européensTerritoires de projetsArrêtésEtudesSRIASDRDFEDéveloppement durable
Recherchez Lancer la recherche
Arrêtés
Recueils des actes administratifs
 
Taxe d'apprentissage
 




  Taxe d'apprentissage
 

Ces documents sont au format pdf. Le logiciel gratuit Acrobat Reader est nécessaire pour les afficher.

Accès aux documents :
 un clic droit sur le lien et sélectionnez "enregistrer la cible sous...";
 ou un clic gauche et il s'affichera dans une nouvelle fenêtre.
 



Liste régionale par établissement ou par organisme des premières formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage - 2010 -

Pour une meilleure lisibilité, l'impression au format A3 paysage est recommandée.

 Télécharger l'arrêté de publication (21 décembre 2009)
Télécharger l'arrêté modificatif du 16 mars 2010
Télécharger l'arrêté modificatif du 30 avril 2010



 Télécharger la liste complète actualisée au 30 avril 2010 (format .pdf, seule liste faisant foi)
 Télécharger la liste complète actualisée au 30 avril 2010 - format .xls
 Télécharger la liste complète actualisée au 30 avril 2010 - format .ods 


 Télécharger la liste complémentaire des établissements d'information et orientation (.pdf) version 2010
 Télécharger la liste complémentaire des établissements d'information et orientation (.xls) version 2010
 Télécharger la liste complémentaire des établissements d'information et orientation (.ods) version 2010